Préambule
La marque MARIE JOSÉPHINE est la création exclusive de Clémence BRUNET, micro-entrepreneur, dont le siège se situe au 2 rue de Blainville 76 000 Rouen.
SIRET : 824 708 150 00027
mail : mariejosephine.fr@gmail.com
Objet
Les présentes conditions générales de vente ont vocation à définir les règles applicables dans le cadre de la vente des produits griffés MARIE JOSÉPHINE (ci-après “le ou les produit(s)”) sur le site,
Entre
Clémence BRUNET (ci-après dénommée le “vendeur”)
Et
Toute personne physique majeure, non commerçante, ayant la capacité juridique de contracter (ci-après dénommé le “client”), exclusivement domiciliée dans les pays livrés par www.marie-josephine.fr (ci-après dénommé “le site”) effectuant un achat de produit sur le site.
Avant de passer commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente de MARIE JOSÉPHINE . Toute commande passée implique l’acceptation sans réserves par le client des présentes conditions générales de vente ( la commande s’entend de toute demande d’achat du client portant sur un ou plusieurs produits émise via le site).
Produits
Les produits proposés à la vente sous le nom de MARIE JOSÉPHINE sont ceux figurant sur le site au jour de sa consultation par le client.
Les produits proposés sur le Site sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du vendeur ne peut être engagée. Des différences minimes entre un produit et sa photographie pourront exister, en fonction notamment de la résolution et la définition des couleurs de l’écran utilisateur. Ainsi, les photographies et visuels ne sont pas contractuels.
En outre, les différents visuels, photos et vidéos, sont la propriété exclusive de Clémence BRUNET et ne sauraient donc être utilisés par un tiers.
Prix
Le prix du produit est celui indiqué sur le site au moment de la validation de la commande par le client.
Le prix des produits est indiqué en euro.
Les frais de livraison seront facturés en supplément (voir ci-dessous le paragraphe “Modes, délais et frais de livraison”).
Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et/ou DOM-TOM, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du vendeur. Ils seront à la charge du client et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le vendeur invite à ce titre l’acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes.
Formation du contrat de vente
Le client matérialise sa commande en remplissant les étapes suivantes
– Etape 1 : le client sélectionne les produits choisis et les ajoute à son panier.
– Etape 2 : le client vérifie le contenu de son panier en cliquant sur “PANIER” afin d’avoir accès au récapitulatif de sa commande. Le client peut alors modifier sa commande (produit et/ou quantité). Le montant total de la commande, distinguant d’une part le prix dû au titre des produits, et d’autre part les frais de livraison, est alors indiqué dans le récapitulatif.
– Etape 3 : une fois la commande vérifiée et le cas échéant modifiée, le client valide son panier afin de finaliser sa commande en cliquant sur “Valider la commande”. Si le client possède un code promo, il devra l’inscrire dans l’emplacement prévu à cet effet avant de pouvoir en bénéficier.
– Etape 4 : Le client saisit ses coordonnées de livraison et de facturation. Sauf indication contraire du client, l’adresse de facturation sera automatiquement la même que l’adresse de livraison. Si le client a déjà créé un compte sur le site, il s’identifiera uniquement avec son adresse électronique et son mot de passe. Si le client n’a pas ou ne souhaite pas créer de compte il pourra poursuivre sa commande en tant que “visiteur”.
– Etape 5 : le client choisit son mode paiement, Carte bancaire ou Paypal. Il accepte ces présentes CGV avant de procéder au paiement et de suivre les instructions de paiement.
– Etape 6 : le client reçoit un e-mail de confirmation de sa commande lorsque cette dernière s’est déroulée correctement ou un e-mail d’échec le cas échéant.
Paiement
Le prix des produits achetés est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le client.
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire (carte bleue, Visa, Mastercard) ou Paypal au moment de la validation de la commande par le client. La demande d’autorisation du prélèvement de la carte est effectuée au moment de la validation de la commande sur le site, sauf en cas d’indisponibilité des serveurs.
Le vendeur conserve la pleine propriété des produits jusqu’à parfait encaissement des sommes dues par le client.
Il ne pourra avoir livraison de la commande si le paiement de l’intégralité du prix n’est pas effectif.
Modes, délais et frais de livraison
La livraison est effectuée à l’adresse postale renseignée lors de la commande par le client, par un prestataire de transport. Le transfert des risques sur les produits a lieu dès la remise des produits au Client.
A la date des présentes, le vendeur a recours au service Colissimo mis en place par La Poste.
Les commandes validées et payées sont expédiées sous cinq jours ouvrés (En cas d’absence ou d’événement particulier, le vendeur se réserve le droit de rallonger quelque peu ce délai. Le client recevra un message dans ce sens pour l’avertir).
Les délais de livraison sont précisés par Colissimo.
En cas d’absence du client à l’adresse indiquée, un avis de passage sera laissé dans la boite aux lettres à ladite adresse. Si la commande est retournée au vendeur au motif « n’habite pas à l’adresse indiquée », le vendeur en informera le client par mail. Ce mail indiquera la procédure à suivre et, le cas échéant, les frais de réexpédition à prendre en charge par le client. Les frais de port sont les suivants :
Les frais de port s’élèvent à :
– 4,95 euros pour la France métropolitaine
– 9,95 euros pour les Etats européens suivants : Royaume-Uni, Irlande, Belgique, Pays-Bas, Allemagne, Autriche, Suisse, Italie, Espagne, Portugal, Luxembourg, Danemark
– 19,95 euros pour les pays suivants : Etats-Unis, Japon.
Retours
Le client bénéficie d’un droit de rétractation qui court jusque 14 jours après réception de la commande. Les risques et les frais de retour sont à la charge du client. Pour les articles sur mesure, le vendeur est en droit de refuser l’exercice du droit de rétractation.
Les produits doivent être renvoyés dans leur emballage d’origine dans un état impeccable.
L’adresse du retour est :
Clémence BRUNET
2 rue de Blainville 76000 Rouen
Force majeure
L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes CGV est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel événement dès que possible.